Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERE
Hotels de Charme et de Caractere
Monsieur Jacques Barthélémy

Numéro de dépôt :
4490643
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERE de Hotels de Charme et de Caractere

Présentation de la marque GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par Hotels de Charme et de Caractere et monsieur Jacques Barthélémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERE »

Les déposants sont Hotels de Charme et de Caractere domicilié(e) 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France et monsieur Jacques Barthélémy domicilié(e) 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hotels de Charme et de Caractère, Monsieur Jacques Barthélémy domicilié(e) 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Hotels de Charme et de Caractere a également déposé les autres marques suivantes : CHARME ET CARACTERE LUXURY , CHARME & CARACTERE , Cosy Place CHARME & CARACTERE , CHARME & CARACTERE HOTELS , CC CHARME & CARACTERE Hoteliers Solidaires , J'AI DU Charme & DU CARACTERE , GENERATIONS XYZ CHARME & CARACTERES


Hotels de Charme et de Caractere - 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France

Monsieur Jacques Barthélémy - 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France


Hotels de Charme et de Caractère, Monsieur Jacques Barthélémy - 29 Côte Saint Laurent - 82200 - Moissac - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 18 juin 2019 - Rejet total n°758957 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.